Marque enregistrée - Marque en non vigueur

civcreazion
Ndubuisi PALMER

Numéro de dépôt :
3808106
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2021
civcreazion de Ndubuisi PALMER

Présentation de la marque civcreazion

Déposée par voie électronique le 21 février 2011 par Ndubuisi PALMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « civcreazion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Ndubuisi PALMER domicilié(e) 4 Rue de Paris - 78470 - Saint-Rémy-Les-Cheuvreuses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ndubuisi PALMER domicilié(e) 4 Rue de Paris - 78470 - Saint-Rémy-Les-Cheuvreuses - France.

La marque civcreazion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque civcreazion est expirée depuis le 21 février 2021.

Ndubuisi PALMER a également déposé les autres marques suivantes : cronolegatoria


Ndubuisi PALMER - 4 Rue de Paris - 78470 - Saint-Rémy-Les-Cheuvreuses - France


Ndubuisi PALMER - 4 Rue de Paris - 78470 - Saint-Rémy-Les-Cheuvreuses - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.